Déposée le 22 septembre 1999 par la Société Anonyme (SA) ETS BROCH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AIRBUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-45 du 5 novembre 1999.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS BROCH domicilié(e) Z.I. DE BEAUREGARD, B.P. 189, 19105 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 405 946 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ETS BROCH SA - France.
La marque AIRBUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99814298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AIRBUT est expirée depuis le 22 septembre 2009.
ETS BROCH a également déposé les autres marques suivantes : AIRGOAL
ETS BROCH (S.A.) - Z.I. DE BEAUREGARD, B.P. 189, 19105 BRIVE LA GAILLARDE CEDEX - France - SIREN 305405946
ETS BROCH SA - France
Inscription le 7 octobre 2003 - Transmission totale de propriété n°379085 - Publication au BOPI 2003-10-07
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-09
Publication - Publication le 5 nov. 1999 au BOPI 1999-45
Jeux, jouets, articles de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis). Constructions transportables non métalliques. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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